Déposée le 23 octobre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « KAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KAP domicilié(e) ZI LA BRULIERE - 13530 - TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 143 533 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAP, M. PAGES BRUNO domicilié(e) ZI LA BRULIERE - 13530 - TRETS - France.
La marque KAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129330.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAP, EURL - ZI LA BRULIERE - 13530 - TRETS - France - SIREN 392143533
KAP, M. PAGES BRUNO - ZI LA BRULIERE - 13530 - TRETS - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ;
